Histoire de la Légion d'Honneur / par M. Saint-Maurice. Paris : Dénain, 1833
Inhalt
- PDF Vorderdeckel
- PDF Titel
- PDF Vorwort
- PDF Chapitre I. Considérations préliminaires sur les anciens ordres de chevalerie. ...
- PDF Chapitre II. Napoléon Bonaparte consul à vie. ...
- PDF Chapitre III. Séance du Tribunat. ...
- PDF Chapitre VI. Napoléon au camp de Boulogne. ...
- PDF Chapitre VII. Fautes du gouvernement royal. ...
- PDF Chapitre VIII. Révolution de 1830. ...
- PDF Législation De La Légion-D'Honneur.
- PDF Loi Portant Création D'Une Légion-D'Honneur.
- PDF 210 Arrêté relatif à l'organisation et à l'administration de la Légion-d'Honneur.
- PDF 225 Arrêté Relatif à l'asministration des biens affectés à la Légion-d'Honneur.
- PDF 237 Arrêté Portant que les militaires qui ont obtenu des armes d'honneur seront répartis dans les seize cohortes de la Légion-d'Honneur.
- PDF 239 Sénatud-Consulte Organique De La Constitution.
- PDF 240 Arrêté Qui affecte au logement de la Sénatorerie de Dijon une partie du palais des États de Bourgogne.
- PDF 242 Arrêté Qui affecte au logement de la Sénatorerie de Douai une partie de l'abbaye de Saint-Waast.
- PDF 244 Sénatus-Consulte Organique ... / Arrêté Relatif à la mise en possession des biens assignés ...
- PDF 246 Arrêté Du grand-conseil, relatif au supplément de solde à accorder aux légionnaires retirés ...
- PDF 249 Arrêté Relatif à la discipline des légionnaires.
- PDF 252 Arrêté Relatif à l'administration des bois compris dans la dotation de la Légion-d'Honneur.
- PDF 253 Arrêté Du grand-conseil de la Légion-d'Honneur , portant établissement d'un comité de consultation de la Légion.
- PDF 257 Arrêté Relatif à la continuation de la jouissance de la double paie jusqu'au premier vendémiaire an XII, ...
- PDF 258 Copie De la décision du grand-chancelier, relative au comité de consultation de la Légion-d'Honneur.
- PDF 260 Extrait Du Sénatus-Consulte organique.
- PDF 263 Décret Impérial Concernant les décorations des membres de la Légion-d'Honneur.
- PDF 265 Décret Impérial Qui règle les formes du sceau.
- PDF 266 Decret Impérial Partant institution de la grande décoration de la Légion-d'Honneur.
- PDF 267 Loi Concernant la Dotation définitive de la Légion-d'Honneur.
- PDF 276 Décret Impérial Qui autorise les membres de la Légion-d'Honneur, payés sur revues, ...
- PDF 279 Sénatus-Consulte Relatif aux grands-officiers, commandans, officiers et membres de la Légion-d'Honneur ....
- PDF 282 Décret Impérial Concernant ládminidtration des parcs er jardins clos de murs, ...
- PDF 284 Avis Du Conseil-D'État Sur l'inaliénabilité des soldes de retraite, ...
- PDF 286 Décret Impérial Portant organisation des Maisons impériales Napoléon d'Écouen ...
- PDF 297 Décret Impérial Concernant la place des Membres de la Légion d'Honneur dans les cérémonies publiques, ...
- PDF 298 Décret Relatif à la création de six maisons ou couvens destinés à recueillir ...
- PDF 299 Décret Concernant les dotations qui ne sont attachées à aucun titre, ...
- PDF 316 Décret Concernant le siége des majorats, les fils des titulaires de majorats, ...
- PDF 323 Décret Concernant la propriété et l'adminidtration des canaux d'Orléans et de Loing, ...
- PDF 333 Loi Sur l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice.
- PDF 334 Charte Constitutionnelle. / Ordonnance Du Roi ...
- PDF 336 Ordonnance Du Roi Relative à la Légion-d'Honneur.
- PDF 341 Ordonnance Du Roi Relative à la Légion-d'Honneur.
- PDF 342 Ordonnance Du Roi Relative au jour anniversaire de l'entrée de Sa Majesté à Paris, ...
- PDF 347 Ordonnance Du Roi Relative à la conservation des établissemens formés pour l'èducation ...
- PDF 351 Ordonnance Du Roi Qui prescrit les justifications à faire pour l'expédition ...
- PDF 353 Ordonnance Du Roi Portant Réglement sur les droits de sceau et sur ceux des Référendaires.
- PDF 357 Ordonnance Du Roi Concernant la Légion-d'Honneur.
- PDF 367 Ordonnance Du Roi Qui fixe la répartition des grades de la Légion-d'Honneur entre les divers ministèrs.
- PDF 369 Décret Impérial Qui ordonne d'apposer le séquestre sur les biens des princes de la maison de Bourbon, ...
- PDF 370 Décret Qui charge provisiorement M. le comte Dejean des fonctions de grand-chancelier ...
- PDF 372 Décret Impérial Qui abolit la cocarde blanche, la décoration du lis, ...
- PDF 373 Loi Concernant les militaires membres de la Légion-d'Honneur.
- PDF 375 Ordonnance Du Roi Relative aux promotions dans la Légion-d'Honneur.
- PDF 377 Décret Impérial Prescrivant un mode particulier d'admission des membres de la Légion-d'Honneur de divers grandes, ...
- PDF 381 Décret Portant que l'aigle de la Légion-d'Honneur fera partie des armes des villes de Châlons-sur Saône, ...
- PDF 382 Ordonnance Royale Portant dissolution de la Chambre des Députés, ...
- PDF 383 Ordonnance Du Roi Qui annulle toutes les nominalions ... / Ordonnance Du Roi Portant organisation définitive ...
- PDF 399 Ordonnance Du Roi Qui nomme madame la comtesse Duquengo surintendante de la Maison royale de Saint-Denis.
- PDF 401 Ordonnance Du Roi Concernant l'orgnisatio, la composition et l'asministration de la Légion-d'Honneur, ...
- PDF 424 Ordonnance Du Roi Portant organisation des succursales de la Maison royale de Saint-Denis.
- PDF 433 Ordonnance Du Roi Relative aux statuts de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis et du Mérite militaire, ...
- PDF 436 Ordonnance Du Roi Qui confère la grand'croix de l'ordre royal ...
- PDF 437 Ordonnance Du Roi Qui annulle les obligations dites annuités, ...
- PDF 439 Ordonnance Du Roi Qui réduit provisoirement ... / Loi Relative au traitment des membres ...
- PDF 442 Ordonnance Du Roi Qui déclare les dispositions de celle du 29 octobre 1817 ...
- PDF 448 Loi Relative à l'aliénation de l'étang de Capestang.
- PDF 450 Ordonnance Du Roi Portant que les ving-cinq années de services effectifs exigées ...
- PDF 451 Ordonnance Sur la forme de la décoration de la Légion-d'Honneur.
- PDF 452 Ordonnance Du Roi Sur la forme de la décoration de la Légion-d'Honneur.
- PDF 453 Ordonnance Du Roi Qui nomme dans l'ordre royal de la Légion-d'Honneu, aux grandes qui leur avaient ...
- PDF 455 Loi Qui accorde un trautement aux membres de la Légion-d'Honneur nommés par ordonnance ...
- PDF 457 Grande Chancellerie De L'Ordre De La Légion-D'Honneur.
- PDF Table Des Matiéres.
- PDF Rückdeckel