Recueil méthodique des lois, décrets, réglemens, instructions et décisions sur le cadastre de la France : modèles / [Albert Joseph Ulpien Hennet]. Paris : Impr. Impériale, 1811
Inhalt
- PDF [Hauptbd.]
- PDF Vorderdeckel
- PDF Titel
- PDF Introduction.
- PDF 13 Titre I.er Principes Du Cadastre.
- PDF 21 Titre II. Organisation.
- PDF 27 Titre III. Dispositions Préliminaires.
- PDF 33 Titre IV. Arpentage.
- PDF 33 Section I.rc Travaux Des Géomètres.
- PDF 33 Chapitre I.er Dèlimitation.
- PDF 41 Chapitre II. Dispositions Préliminaires À L'Arpentage.
- PDF 43 Chapitre III. Division De La Commune en Sections.
- PDF 44 Chapitre IV. Instrumens.
- PDF 46 Chapitre V. Triangulation.
- PDF 49 Chapitre VI. Definition Des Parcelles.
- PDF 54 Chapitre VII. Détails Des Plans.
- PDF 69 Chapitre IX. Tableau Indicatif.
- PDF 74 Chapitre X. Dessin Des Plans.
- PDF 80 Chapitre XI. Tableau D'Assemblage.
- PDF 81 Section II. Travaux De L'Ingenieur Vérificateur.
- PDF 103 Titre V. Principes Des Évaluations.
- PDF 103 Chapitre I.er Principes Généraux.
- PDF 104 Chapitre II. Propriétés Non Bâties.
- PDF 126 Chapitre III. Propriétés Bâties.
- PDF 133 Titre VI. Expertise.
- PDF 133 Section I.re Observations Préliminaires.
- PDF 137 Section II. Opérations Préliminsires À L'Expertise.
- PDF 137 Chapitre I.er Matériaux Pour Les Expertises.
- PDF 142 Chapitre II. Relevé Du Prix Des Grains Et Autres Denrées.
- PDF 146 Chapitre III. Tableau Compatarif Des Mesures Anciennes Et Nouvelles.
- PDF 148 Chapitre IV. Tracaux Préparatoires De L'Inspecteur.
- PDF 152 Section III. Opérations De L'Expertise.
- PDF 152 Chapitre I.er Présentation Et Choix Des Experts. Choix Des Contrôleurs.
- PDF 154 Chapitres II. Affiches, Indicateurs.
- PDF 155 Chapitre. III. Fonctions Des Experts.
- PDF 187 Chapitre IV. Fonctions Des Contrôleurs.
- PDF 196 Chapitre V. Fonctions De L'Inspecteur.
- PDF 197 Chapitre VI. Attributions Du Directeur.
- PDF 204 Chapitre VI. Examen Et Admission Ou Rejet De L'Expertise Par Le Préfet.
- PDF 207 Titre VII. Communication Aux Propriétaires.
- PDF 207 Chapitre I.er Bulletins.
- PDF 208 Chapitre II. Matrice-Minute.
- PDF 209 Chapitre III. Communication Aux Propriétaires.
- PDF 211 Chapitre IV. Marche À Suivre Par Les Propriétaires.
- PDF 219 Chapitre V. Retirement Des Bulletins Et Des Réclamations.
- PDF 220 Chapitre VI. Rectification Des Erreurs Par Les Géomètres.
- PDF 223 Chapitre VII. Examen Et Jugement Des Réclamations Contre Le Classement.
- PDF 226 Chapitre VIII. Autre Mode De Communication Aux Propriétaires.
- PDF 229 Titre VIII. Assemblée Cantonale.
- PDF 229 Chapitre I.er Dispositions Préliminaires.
- PDF 233 Chapitre II. Nomination De Délégués Des Communes.
- PDF 234 Chapitre III. Tenue De L'Assemblée.
- PDF 237 Chapitre IV. Rapport Du Directeur Et Décision Du Préfet.
- PDF 238 Chapitre V. Nouvelle Répartition Cantonale.
- PDF 241 Titre IX. Matrices Et Rôles.
- PDF 241 Chapitre I.er Application Du Tariif Au Classement.
- PDF 243 Chapitre II. État De Classement Et Matrice.
- PDF 249 Chapitre III. Matrice Sommaire.
- PDF 251 Chapitre V. Matrice Et Rôle Des Propriétés Bâties.
- PDF 253 Chapitre VI. Extraits Des États De Classement.
- PDF 255 Titre X. Mutations.
- PDF 255 Chapitre I.er Connaissance Des Mutations.
- PDF 260 Chapitre II. Tanue Des Livres De Mutations.
- PDF 271 Titre XI. Changemens Dans La Consistance Des Terrains Imposables.
- PDF 279 Titre XII. Dépense Et Comptabilité.
- PDF 279 Chapitre I.er Fixation Et Époques Des Dépenses.
- PDF 291 Chapitre II. Paiemens.
- PDF 298 Chapitre III. Comptabilité.
- PDF 304 Chapitre IV. Compte Général.
- PDF 311 Titre XIII. Correspondance.
- PDF 321 Titre XIV. Inspection Générale.
- PDF 327 Titre XV. Résumé.
- PDF Table Des Titres, Sections, Chapitres Et Paragraphes.
- PDF Table Analytique Et Raisonnée Des Matiéres Contenues dans le Recueil méthodique.
- PDF Rückdeckel
- PDF Modèles